M
Mission
mise en commun du territoire de chasse ; conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque ; organisation de la chasse ; répression du braconnage ; régulation des espèces classées nuisibles ; gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...) ; aménagement du territoire de chasse ; organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Domfront Tinchebray Interco
- préservation de la faune sauvage 👉 Domfront Tinchebray Interco
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Brice (61700)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W611002171
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 611P
Activité
chasse
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr