SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE ROUPERROUX ET DES ENVIRONS

Active Rouperroux 1960-09-01
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants des dites communes ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par les apports des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouperroux (61320)

Associations de Rouperroux

Contact

#

Identifiants

RNA
W611001281
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0611002197
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 611P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr