ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES

Active Sées 1926-05-24
M

Mission

subvenir aux frais et à l'entretien du culte catholique sous l'autorité de l'évêque, en communion avec le Saint-Siège et conformément à la constitution de l'Eglise catholique ; le fonctionnement de l'association sera donc réglé par les présents statuts en conformité avec les lois canoniques ; en cas de difficultés, le président de l'association aura soin d'en informer le Saint-Siège

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sées (61500)

Associations de Sées

Siège INSEE

31 RUE DES CORDELIERS, 61500 SEES

Contact

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Identifiants

RNA
W611001016
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
329891675
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0611000054
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 611P

Observation : fusion absorption de l\'association des centres cultuels du diocèse de Sées

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr