SOCIETE DE CHASSE DE HALOUZE

Dissoute Domfront 1991-11-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-07-25.

l'objet de l'association est la chasse de tout gibier à partir de l'ouverture générale, elle se conformera à toutes les lois et arrêtés en vigueur lors de chaque saison de chasse. L'association agira selon les droits qu'elle possède en tant que titulaire, propriétaire ou locataire sur l'ensemble des territoires qui lui sont confiés.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domfront (61700)

Associations de Domfront en Poiraie

Siège INSEE

14 RUE DU MARECHAL FOCH, 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE

Contact

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Identifiants

RNA
W611000346
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492082714
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0611003654
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 611P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.