LES JARDINS DE LA CAVE

Active Verberie 2020-01-27
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Mission

créer et organiser des jardins familiaux conformément aux articles l561-1 et l561-2 du code rural, mettre des parcelles de terre à la disposition des responsables de famille, comme tels, en dehors de toute autre considération, afin qu'ils cultivent personnellement et qu'ils en jouissent pour les seuls besoins de leur foyer

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Verberie (60410)

Associations de Verberie

Siège INSEE

36 CLOS SAINT-CORNEILLE, 60410 VERBERIE

Contact

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Identifiants

RNA
W604008555
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
881665368
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
88166536800018
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-04-02
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  • Nouvel objet : créer et organiser des jardins familiaux conformément aux articles l561-1 et l561-2 du code rural, mettre des parcelles de terre à la disposition des responsables de famille, comme tels, en dehors de toute autre considération, afin qu'ils cultivent personnellement et qu'ils en jouissent pour les seuls besoins de leur foyer
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

espaces naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr