COMITE DEPARTEMENTAL DE VOILE DE L'OISE

Active Chantilly 1974-01-28
M

Mission

le comité départemental de voile de l'Oise, organe déconcentré de la fédération française de voile est une association déclarée ; elle est régie par la loi du 1er juillet 1901, les lois et règlements en vigueur par les statuts et les règlements de la FFvoile, par les présents statuts et le règlement intérieur du comité départemental et est constitué par la FFvoile conformément à l'article 8 des statuts de la FFvoile

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chantilly (60500)

Associations de Chantilly

Siège INSEE

13 ALLEE DES BOURGOGNES, 60500 CHANTILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W604005198
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
393136676
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
39313667600011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0604001973
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Observation : dernière date publication enregistrée :1998-07-25

Activité

Voile (voile, dériveur, planche à voile)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr