SOCIETE DE CHASSE DE FRESNOY EN THELLE

Active Fresnoy-en-Thelle 1963-09-30
M

Mission

réglementation des droits de chasse sur le territoire de la commune en accord avec les propriétaires de terres et les exploitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fresnoy-en-Thelle (60530)

Associations de Fresnoy-en-Thelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W604002217
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0604001981
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 604S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr