LE CLOS DE LA CANARDIERE

Dissoute Chantilly 2005-01-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2023-07-21.

apporter une solution à la problématique des terres maraîchères de proximité des zones péri-urbaines et sur le teritoire du Bassin Versant de la Nonette et de préserver la biodiversité en rapport avec les modes de cultures : bio, intégré, raisonnée ; la préservation des ressources en eau est son but principal... ; de ce fait et en conséquence, elle pourra être soumise pour cette activité aux impôts commerciaux que sont l'impôt sur les sociétés (IS), la Taxe sur les Valeurs Ajoutées (TVA), et la contribution économique territoriale (CET)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chantilly (60500)

Associations de Chantilly

Siège INSEE

1 AVENUE DE VERDUN, 60500 CHANTILLY

Contact

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Identifiants

RNA
W604001828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482182003
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48218200300020
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0604006218
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Activité

mouvements écologiques

NAF : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.