COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active La Chapelle-en-Serval 1978-01-25
M

Mission

Développer des liens de camaraderie et de solidarité entre tous ses membres. De manifester sa sympathie à l'occasion d'un évènement touchant l'un de ses membres. D'apporter en cas de besoin, une assistance morale à ses membres. D'étudier et de réaliser toutes dispositions tant individuelles que collectives de nature à améliorer la situation des agents communaux et de leur famille.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

La Chapelle-en-Serval (60520)

Associations de La Chapelle-en-Serval

Siège INSEE

1200 RUE DE PARIS, 60520 LA CHAPELLE-EN-SERVAL

Contact

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Identifiants

RNA
W604000365
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808700199
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0604000203
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

échanges locaux, réseaux d'échanges

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr