M
Mission
Participer à la promotion, à la protection et à la restauration du patrimoine architectural, historique et culturel de la commune de Hautefontaine, de ses monuments et de leur environnement.
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Lisières de l'Oise
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Lisières de l'Oise
@
Commune & Contact
Commune
Hautefontaine (60350)Siège INSEE
RUE DE CHELLES, 60350 HAUTEFONTAINEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W603001564
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494552854
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0603005982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 603S
Activité
comités de défense du patrimoine
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr