COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Venette 1976-11-12
M

Mission

Contribuer par des moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur du personnel communal; établir et développer les rapports de bonne entente entre tous ses adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Venette (60280)

Associations de Venette

Siège INSEE

74 RUE DE LA REPUBLIQUE, 60280 VENETTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W603000691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
897609269
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0603001970
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 603S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr