SOCIETE DE CHASSE DE VILLE

Active Ville 1948-12-31
M

Mission

Jouissance, organisation, exercice en commun de tous droits de chasse appartenant aux membres de la societé.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ville (60400)

Associations de Ville

Contact

#

Identifiants

RNA
W603000017
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0603000979
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 603S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr