SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PLAINVILLE

Active Plainville 1948-07-31
M

Mission

grouper les propriétaires et habiatnts de la commune pour tameliorer l'exercice de la chasse, la protection et le repeuple ment du gibier, la repression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles et la protection des récoltes sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse soit par apport des sociétaires soit par des écahnges, cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plainville (60120)

Associations de Plainville

Contact

#

Identifiants

RNA
W602001621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602003569
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 602S

Observation : W602001518

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr