COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLERMONT ET DU DISTRICT URBAIN DE CLERMONT
Activité
Mission
resserer les liens d'amitié et de solidarité entre les agnts municîapux et du district urbain accorder certains avantages ou aides à caractère social à ses membres et à leur famille susciter et soutenir toutes initiatives de formation culturelle et sociale faire toutes les opérations mobilières et immobilières se raportant à son objet
Commune
Clermont (60600)
Domaine
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W602001620
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0602001589
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 602S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : W602001617
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Supprimée
(S)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03