SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PLAINVILLE

Active Plainville 1985-09-02
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants de la commune pour l'amélioration de la chasse, l'exercice de la chasse, la protection et le repeuplement du gibier, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles et la protection des récoltes sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par des échanges, cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plainville (60120)

Associations de Plainville

Siège INSEE

6 RUE MARCEL DASSAULT, 60120 PLAINVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W602001518
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928988229
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0602003569
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr