ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CLERMONT SIGLE A.A.P.P.M.A.

Active Clermont 1921-02-01
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche, participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations départementales de gestion des milieux aquatiques portées à sa connaissance par la fédération départementale, effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, toutes les interventions de mise en valeur piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clermont (60600)

Associations de Clermont

Contact

#

Identifiants

RNA
W602001363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602000125
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr