ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BREUIL LE VERT SIGLE A.A.P.P.M.A. TRUITE VERTE

Active Breuil-le-Vert 1957-05-17
M

Mission

détenir et de gérer des droits de pêche participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes organiser la surveillance la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de peche effectuer toutes les interventions de mise en valeur piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breuil-le-Vert (60600)

Associations de Breuil-le-Vert

Siège INSEE

MAIRIE, 60600 BREUIL-LE-VERT

Contact

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Identifiants

RNA
W602000971
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798482089
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0602000501
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr