ASSOCIATION DES HABITANTS DE LA COMMUNE DE NOURARD LE FRANC POUR LA DEFENSE DE L HABITAT, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITE DE LA VIE

Active Nourard-le-Franc 1985-11-13
M

Mission

veiller sur la commune à l'application des régles d'urbanisme et de défense de l'habitat rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nourard-le-Franc (60130)

Associations de Nourard-le-Franc

Contact

#

Identifiants

RNA
W602000842
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602003625
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 602S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr