M
Mission
Respect du cadre de vie rural et la protection des milieux naturels fragiles le respect des règlements d'urbanisme et du plan d'occupation des sols notamment sur la voie du ru à heilles du libre accès et de la libre circulation des pietons sur les voiries communales du bon usage des fonds et des biens publics
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Thelloise
@
Commune & Contact
Commune
Heilles (60250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W602000627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0602006465
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 602S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr