Mission
grouper les sociétaires en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoires ou la société possédera des droits de chasse, soit par l'apport de l'adjudicataire des droits de chasse à l'office nationale des forets, par l'apport de propriétaires, soit par cession ou location
Domaines
- chasse 👉 Porte du Hainaut
Commune & Contact
Commune
Bousignies (59178)Contact
Chargement...
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr