Mission
promouvoir et faire connaître l'usage de détecteur de métaux, conformément et dans le respect de la législation en vigueur sur le territoire français; proposer des services de recherche d'objets perdus métalliques; proposer des services de dépollution des sols sur demande et avec autorisation des propriétaires, agriculteurs, communes associations; proposer des services aux particuliers, associations, communes, pour toute action nécessitant l'intervention d'un détecteur de métaux;proposer une initiation à la pratique et l'usage du détecteur de métaux; proposer des stages d'information sur la législation régissant l'utilisation d'un détecteur de métaux; organiser des évènements autour de la détection de métaux; organiser des sorties dépollution sans détecteurs de métaux
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Porte du Hainaut
Commune & Contact
Commune
Saint-Amand-les-Eaux (59230)Associations de Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr