RASSEMBLEMENT FRESNOIS Active Fresnes-sur-Escaut Politique générale W596006597 Créée en 2018 la politique Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fresnes-sur-Escaut (59970) Identifiants RNAW596006597 Historique Créée le 21/09/2018, dernière déclaration le 21/09/2018 4 évènements 21/09/2018 Création 21/09/2018 Dernière déclaration 29/09/2018 Publication au Journal Officiel 29/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.