OGEC DE L' ECOLE NOTRE DAME DU SACRE COEUR DE QUAROUBLE

Active Quarouble 1930-01-09
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part,assumer juridiquement la gestion d' établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment la gestion de l'Ecole Notre Dame du Sacré Coeur de Quarouble

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quarouble (59243)

Associations de Quarouble

Siège INSEE

7 RUE JULES FERRY, 59243 QUAROUBLE

Contact

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Identifiants

RNA
W596004472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783773856
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0596000875
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr