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CHASSE DE L'ELNON

tous les sociétaires font apport à l'association de leurs droits de chasse et les lui abandonnent sur tous les biens qu'ils possèdent et qu'ils pourraient posséder sur le territoire de Lecelles et ceux voisins. Ils lui donnent charge et pouvoir d'agir en leur nom pour tout ce qui lui rapporte. Les sociétaires prennent à leur charge par parts égales les frais de garde, de repeuplement, d'élevage et, en général, de toutes les dépenses ayant un caractère d'utilité commune.

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Données officielles

Sources / RNA / SIRENE

Siège

Saint-Amand-les-Eaux (59230)
17 RESIDENCE EMILE DAVAINE, 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX

Identifiants

Historique

Créée le , dernière déclaration le