COMITÉ D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES HAUTS DE FRANCE

Active Villeneuve-d'Ascq 1991-04-03
M

Mission

o

Domaines

  • associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Européenne de Lille
@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-d'Ascq (59662)

Associations de Villeneuve-d'Ascq

Siège INSEE

11 ALLEE VAUBAN, 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

Contact

#

Identifiants

RNA
W595045670
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492771571
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0595025314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-04
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Ancien titre : COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
  • Nouveau titre : COMITÉ D'HISTOIRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES HAUTS DE FRANCE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1999-06-19

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr