ACTES-VRAIS

Activité

Mission

concourir à la mise en place d'une démocratie permettant une expression constante et générale des citoyens Promouvoir, au service de la France et des Français, l'identité française, en d'autres termes, la dignité de la personne et la liberté de conscience, la laïcité, les droits, devoirs et solidarités fondamentaux, la sécurité des personnes et des biens, la responsabilité individuelle, l'égalité des chances, l'épanouissement de la famille, la diffusion de l'instruction et de la culture, le développement de la libre entreprise, la justice sociale, le dialogue social, la protection de la nature et de l'environnement, dans le strict respect de la charte du Mouvement qui constitue le préambule des présents statuts ; promouvoir la dignité, les droits et la sécurité de l'espèce animale, dans tous ses aspects, partout sur le territoire ; mettre tout en œuvre pour le rayonnement de la France dans le monde, pour la pérennité de la nation française, de son identité et de sa culture, pour le développement de la francophonie, pour la construction d'une Europe citoyenne et l'implantation de la Démocratie Participative, voire Directe, dans le monde

Commune

Wasquehal (59290)

Domaine

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W595036985

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 595P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03