OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE EUROPÉEN NOTRE-DAME Active Lille Divers Éducation W595031025 Créée en 1953 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lille (59800) Identifiants RNAW595031025 HIST.0595006806 Anciennes informations Historique Créée le 28/10/1953, dernière déclaration le 10/07/2026 4 évènements 28/10/1953 Création 01/11/1953 Publication au Journal Officiel 10/07/2026 Dernière déclaration 16/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Éducation Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.