CLUB DE PLONGÉE DE LA PÉVÈLE (CPPVL)

Active Cappelle-en-Pévèle 2016-06-01
M

Mission

pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; l'association ne poursuit aucun but lucratif : elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ; ) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une contractuellement prévue ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Conseil d'Administration et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur)

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Cappelle-en-Pévèle (59242)

Associations de Cappelle-en-Pévèle

Siège INSEE

1 RUE DE LA GARE, 59242 CAPPELLE-EN-PEVELE

Contact

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Identifiants

RNA
W595027770
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821021136
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr