COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.D.E.N.(SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D'EAU DU NORD) ET DU S.I.A.N. (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD)
Activité
Mission
améliorer le sort moral et matériel de ses membres ; venir en aide à ceux de ses membres ou de leurs familles malades, blessés ou frappés par l'adversité et, d'une façon plus générale, assurer la gestion des oeuvres sociales dépourvues de la personnalité civile, dans le cadre d'un règlement intérieur soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale
Commune
Wasquehal (59290)
Domaines
associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat
dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W595027598
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0595006788
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 595P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03