DEULEMONT DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT

Active Deûlémont 2004-09-15
M

Mission

protection de la nature et de l'environnement: sous-sol, sols, eau, air, faune, flore, loi du 10/07/1976 et décret du 07/07/1977, et des milieux les plus indispensables à l'équilibre biologique de ses habitants ; lutte contre toute pollution et nuisance de quelque nature qu'elles soient portant atteinte au cadre de vie et à la santé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Deûlémont (59890)

Associations de Deûlémont

Siège INSEE

5 RUE DU MARECHAL FOCH, 59890 DEULEMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W595024878
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813463353
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81346335300017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0595042155
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr