ASSOSALLEFETE (ASF) Active Pont-à-Marcq Défense patrimoine Entraide W595023231 Créée en 2014 assurer le maintien d'un bâtiment dans la patrimoine de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-à-Marcq (59710) Identifiants RNAW595023231 Historique Créée le 25/02/2014, dernière déclaration le 25/02/2014 4 évènements 25/02/2014 Création 25/02/2014 Dernière déclaration 08/03/2014 Publication au Journal Officiel 15/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Entraide Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.