COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE PELOTE BASQUE

Active La Madeleine 1984-09-28
M

Mission

organiser, contrôler et développer la pratique de la pelote basque sous toutes ses formes ; diriger, coordonner et surveiller l'activité des associations sportives de pelote basque régulièrement affiliées dépendant du ressort territorial fixé par la fédération française de pelote basque ; établit les règlements des activités dépendant de sa compétence et notamment ceux des compétitions et rencontres sportives

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Madeleine (59110)

Associations de La Madeleine

Siège INSEE

20 RUE LAMARTINE, 59110 LA MADELEINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W595009449
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
449466671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44946667100012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0595018835
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 595P

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr