RESTAURANT DU GROUPEMENT ASSOCIATIF DES PERSONNELS PENITENTIAIRES

Active Loos 1967-11-08
M

Mission

Servir des repas aux personnels actifs et retraités dépendant du Ministère de la Justice Le personnes autres que celles mentionnées à l'Alinéa"a", et notamment celles appartenant à d'autres Administrations pourront être autorisées à prendre leur repas occasionnellement ou régulièrement dans les conditions déterminées par le règlement intérieur selon des critères définis par le règlement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Loos (59120)

Associations de Loos

Contact

#

Identifiants

RNA
W595005748
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0595009857
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 595P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

cantines, restaurants d'entreprises

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr