NORD MADAME SECTION DE SANTES Active Santes Droits des femmes W595005497 Créée en 1989 promotion de la femme Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Santes (59211) Identifiants RNAW595005497 HIST.0595023033 Historique Créée le 27/02/1989, dernière déclaration le 02/10/2023 4 évènements 27/02/1989 Création 05/04/1989 Publication au Journal Officiel 02/10/2023 Dernière déclaration 09/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits des femmes Droits des femmes 003020défense des droits des femmes, condition féminine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.