COMITE D'ANIMATION DE LA RUE PHILIPPE VAN TIEGHEM Active Bailleul Comités des fêtes Animation quartier W594006555 Créée en 1990 réalisation d'animations et de fêtes de quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bailleul (59270) Identifiants RNAW594006555 HIST.0594006139 Anciennes informations Historique Créée le 04/04/1990, dernière déclaration le 17/05/2004 4 évènements 04/04/1990 Création 02/05/1990 Publication au Journal Officiel 17/05/2004 Dernière déclaration 11/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Animation quartier Comités des fêtes 009030comités des fêtes Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.