ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE PRIMAIRES ET COLLEGE - BAILLEUL - STEENWERCK

Active Bailleul 1967-04-11
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion d'etablissement d'enseignement fondés par l'autorite canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bailleul (59270)

Associations de Bailleul

Siège INSEE

22 RUE DU COLLEGE, 59270 BAILLEUL

Contact

#

Identifiants

RNA
W594002805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783516115
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0594002285
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 594S

Observation : modif. bureau 26/05/1999

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

parents d'élèves

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr