LES FINES PLUMES DE CAPPELLE-LA-GRANDE Active Cappelle-la-Grande Animaux familiers W594001928 Créée en 1926 colombophilie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cappelle-la-Grande (59180) Identifiants RNAW594001928 HIST.0594000329 Historique Créée le 29/03/1926, dernière déclaration le 14/12/2015 4 évènements 29/03/1926 Création 13/04/1926 Publication au Journal Officiel 14/12/2015 Dernière déclaration 14/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animaux familiers Animaux familiers 007050animaux familiers, colombophilie, aquariophilie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationmodif. bureau 01/10/1997 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.