SOCIETE DE PROTECTION DES ANIMAUX DES MONTS DE FLANDRE

Active Hazebrouck 2004-12-10
M

Mission

faire appliquer rigoureusement la loi de Protection des Animaux (Loi Grammont, Loi Michelet) et réaliser les mesures susceptibles d'améliorer le sort des animaux et de lutter contre les abus

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hazebrouck (59190)

Associations de Hazebrouck

Siège INSEE

RUE DU MILIEU, 59190 HAZEBROUCK

Contact

#

Identifiants

RNA
W594000347
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481977916
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 594S

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr