ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BRUILLE LES MARCHIENNES Active Bruille-lez-Marchiennes Intérêts économiques W593008108 Créée en 2019 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruille-lez-Marchiennes (59490) Identifiants RNAW593008108 HIST.0593000732 Anciennes informations Historique Créée le 18/11/2019, dernière déclaration le 13/02/2020 4 évènements 05/10/1968 Publication au Journal Officiel 18/11/2019 Création 13/02/2020 Dernière déclaration 29/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.