COMITE D'ENTENTE DES ORDRES NATIONAUX, DE LA MÉDAILLE MILITAIRE ET DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DE LA VILLE DE DOUAI ET DES ENVIRONS

Active Douai 1995-06-15
M

Mission

commémorer le souvenir tant, des sacrifices consentis au service de la patrie, que des grands évènements patriotiques nationaux, locaux et assurer le devoir de mémoire, contribuer, au lien armée nation, et de resserrer les liens entre les différentes associations nommément désignées à l'article 1er et 4. D'en faciliter les rapports auprès des autorités civiles et militaires ; le comité d'entente peut créer des groupes de travail et de réflexion et leurs confier des missions ou des études

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Douai (59500)

Associations de Douai

Siège INSEE

AVENUE DES POTIERS, 59500 DOUAI

Contact

#

Identifiants

RNA
W593002475
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
823185566
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0593005787
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 593S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr