ASSOCIATION D'IRRIGATION DE LA SENSEE

Active Hamel 2006-07-28
M

Mission

répartir l'utilisation de l'eau mise à disposition par le Siden ; l'accès à l'association est ouvert à tous les cultivateurs exploitant dans les zones de captage des forages F1 F2 F3 F4 sur la commune d'Arleux ; l'exploitant qui désire être membre devra en faire la demande auprès du bureau avant la fin avril de chaque année

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Douaisis Agglo
  • ressources naturelles 👉 Douaisis Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Hamel (59151)

Associations de Hamel

Contact

#

Identifiants

RNA
W593001414
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 593S

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

ressources naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr