Mission
dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant, directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Douaisis Agglo
Commune & Contact
Commune
Sin-le-Noble (59450)Siège INSEE
32 RUE HENRI LEMETTE, 59450 SIN-LE-NOBLEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 593S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr