COMITE PAROISSIAL DE SOMMAING-SUR-ECAILLON Active Sommaing Construction monuments W592003355 Créée en 1983 sauvegarde du patrimoine religieux de la paroisse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sommaing (59213) Identifiants RNAW592003355 HIST.3613 Historique Créée le 22/12/1983, dernière déclaration le 22/12/1983 4 évènements 22/12/1983 Création 22/12/1983 Dernière déclaration 11/01/1984 Publication au Journal Officiel 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Construction monuments Construction monuments 010030construction de monuments (sauf lieux de culte) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.