SOCIETE DE CHASSE MILITAIRE DE MORMAL

Active Busigny 1992-06-01
M

Mission

exercice du droit de chasse grâce à une gestion rationnelle du patrimoine cynergétique conformément au devoir de chacun de veiller à la sauvagarde du patrimoine naturel dans lequel il vit édicté par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Busigny (59137)

Associations de Busigny

Siège INSEE

48 RUE DU LIEUTENANT COLPIN, 59137 BUSIGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W592003111
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843230533
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 592S

Activité

sociétés, clubs de généalogie

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr