ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT-JOSPEH

Active Villers-Outréaux 1947-08-04
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France et des décisions du comité national de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion des établissements fondés par l'autorité canonique compétente ; gère les établissements, l'école Saint Joseph, le collège Saint Joseph

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villers-Outréaux (59142)

Associations de Villers-Outréaux

Siège INSEE

7 AVENUE DU MARECHAL FOCH, 59142 VILLERS-OUTREAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W592002461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783870488
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
820
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 592S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr