COMITE D'ANIMATION ET DE LOISIRS Active Les Rues-des-Vignes Comités des fêtes W592001901 Créée en 1989 Le développement et l'amélioration des festivités de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Rues-des-Vignes (59258) Identifiants RNAW592001901 HIST.4226 Historique Créée le 29/11/1989, dernière déclaration le 06/08/2018 4 évènements 29/11/1989 Création 27/12/1989 Publication au Journal Officiel 06/08/2018 Dernière déclaration 14/08/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.