AMICALE DES CONSEILLERS DU PERSONNEL COMMUNAL ET LEURS CONJOINTS Active Dimont Loisirs W591008824 994270601 Créée en 1901 x Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dimont (59216) 59216 DIMONT Identifiants RNAW591008824 SIREN994270601 HIST.0591007435 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 28/07/2021 5 évènements 01/07/1901 Création 01/07/1901 Enregistrement INSEE 01/07/1901 Dernier évènement INSEE 28/07/2021 Dernière déclaration 17/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.