ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DES ENFANTS (ARCE) Dissoute Eth Environnement W591003935 Créée en 1993 Cette association est dissoute depuis le 2012-03-26. x
Données officielles Sources / RNA Siège Eth (59144) Identifiants RNAW591003935 HIST.0591006937 Historique Créée le 12/11/1993, dernière déclaration le 09/10/2012 5 évènements 12/11/1993 Création 01/12/1993 Publication au Journal Officiel 26/03/2012 Dissolution 09/10/2012 Dernière déclaration 12/11/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.