ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES D EPPE SAUVAGE Dissoute Eppe-Sauvage Parents d'élèves W591003681 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2011-09-30. x
Données officielles Sources / RNA Siège Eppe-Sauvage (59132) Identifiants RNAW591003681 HIST.0591006526 Historique Créée le 25/10/1991, dernière déclaration le 10/10/2011 5 évènements 25/10/1991 Création 13/11/1991 Publication au Journal Officiel 30/09/2011 Dissolution 10/10/2011 Dernière déclaration 10/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.