LES PETITS BLEUS Active Bachant Animaux familiers W591001336 Créée en 1962 X Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bachant (59138) Identifiants RNAW591001336 HIST.0591003017 Historique Créée le 29/09/1962, dernière déclaration le 03/01/2014 4 évènements 29/09/1962 Création 19/10/1962 Publication au Journal Officiel 03/01/2014 Dernière déclaration 07/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animaux familiers Animaux familiers 007050animaux familiers, colombophilie, aquariophilie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.